Bureau du 18-11-2021

BD 2021-190 Décompte du temps de travail des agents de MOSELLE FIBRE – publié le 01-12-2021

BR 2021-190 Annexe Protocole relatif à l’organisation du temps de travail au sein des services – publié le 01-12-2021

BD 2021-191 Adhésion à l’assurance chômage – publié le 01-12-2021

BR 2021-191 Annexe Convention assurance chômage – publié le 01-12-2021

BD 2021-192 Adhésion à la mission « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD) – publié le 01-12-2021

BR 2021-192 Annexe Convention-RGPD – publié le 01-12-2021

BD 2021-193 Construction d’un réseau FttH sur le territoire des communes d’AUDUN-LE-TICHE et RUSSANGE, territoire de la CC PAYS HAUT VAL D’ALZETTE – publié le 01-12-2021

BR 2021-193 Annexe CCPHVA convention bipartite de financement – publié le 01-12-2021

BD 2021-194 Adoption du modèle de convention pour le retour financier aux membres – publié le 01-12-2021 

BR 2021-194 Annexe Convention de retour financier aux membres de MOSELLE FIBRE – publié le 01-12-2021