Comité Syndical du 14-10-2024

CSD 2024-344 Approbation de contrats de long terme sur le RHD 57 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-345 Approbation de l’avenant 9 à la convention de DSP RHD57 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-345 Approbation de l’avenant 9 à la convention de Délégation de service public RHD57 – Annexe 0 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-345 Approbation de l’avenant 9 à la convention de Délégation de service public RHD57 – Annexe 1 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-345 Approbation de l’avenant 9 à la convention de Délégation de service public RHD57 – Annexe 2 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-345 Approbation de l’avenant 9 à la convention de Délégation de service public RHD57 – Annexe 3 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-345 Approbation de l’avenant 9 à la convention de Délégation de service public RHD57 – Annexe 4 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-346 Adhésions pour la compétence Usages et Services Numériques – publié le 16-10-2024

CSD 2024-347 Modalités d’exercice de la délégation accordée au Président de MOSELLE FIBRE – publié le 16-10-2024

CSD 2024-347 Modalités d’exercice de la délégation accordée au Président de MOSELLE FIBRE – Annexe 1 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-348 Adoption du modèle de convention pour le retour financier 2024 – publié le 16-10-2024

CSD 2024-348 Adoption du modèle de convention pour le retour financier 2024 – Annexe – publié le 16-10-2024